Webinaire - Les terres excavées et l’aménagement du territoire : questions choisies

La gestion des terres excavées implique un certain coût, lié, notamment, au déséquilibre entre l’offre et la demande en termes de sites récepteurs. A cet égard, le nouveau Gouvernement wallon s’est engagé à faciliter la création de sites récepteurs de terres excavées.

Cette augmentation de l’offre en termes de sites récepteurs ne doit pas se faire sans réflexion et sans condition. Ainsi, les demandes de permis liées à de tels sites doivent s’inscrire dans la réalisation d’un projet final qui peut apporter une réelle plus-value pour le contexte environnemental dans lequel il s’inscrit. Plus particulièrement, lorsque ces projets se réalisent en carrière, la partie réglementaire du CoDT, telle que réformée au 1^er aout dernier, impose certaines conditions spécifiques, d’ordre environnemental., à respecter.    

Il ne faut, par ailleurs, pas oublier l’intention première du Gouvernement lors de l’adoption de l’arrêté terres, à savoir favoriser la réutilisation des terres excavées sur leur site d’origine. Une telle réutilisation présente de nombreux avantages, non seulement d’un point de vue environnemental, mais aussi économique. Dans le cadre de la réalisation de projets immobiliers, cette réutilisation sur le site d’origine, même si elle implique, potentiellement, des modifications sensibles du relief du sol, peut s’avérer également pertinente d’un point de vue urbanistique.

Dans ce cadre, l’Union des villes et communes de Wallonie vous propose un webinaire sur ces différentes thématiques.

Programme

• Que doit contenir une demande de permis relative à la création d’un site récepteur ?
  Par le SPW
• Présentation de certains projets de sites récepteurs présentant une réelle plus-value environnementale
  Par Tradecowall
• Valorisation des terres en zone de dépendance d’extraction, sous quelles conditions ?
  Par la Fediex
• Réutilisation des terres excavées dans le cadre d’un projet immobilier
  Par Thomas et Piron