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Fichier:Koroužné CoA.JPG

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Koroužné_CoA.JPG (352 × 500 pixels, taille du fichier : 77 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Čeština: znak, Koroužné, okres Žďár nad Sázavou
Date
Source http://rekos.psp.cz/
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
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actuel3 août 2013 à 08:26Vignette pour la version du 3 août 2013 à 08:26352 × 500 (77 kio)Jana LánováUser created page with UploadWizard

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